Lorsque l’on déménage, l’on vient souvent avec ses meubles et sa voiture. En tant que touriste, l’on peut circuler librement avec une voiture immatriculée à l’étranger en Espagne. Mais cela n’est pas le cas si l’on est résident. Si vous souhaitez résider en Espagne, il reste deux solutions : acheter une voiture en Espagne ou changer les plaques de votre voiture.
Dans cet article, je vais aborder la seconde solution, partant du principe que vous ne voulez pas vous séparer de votre voiture.
Suivons les étapes, pas à pas.
Importer une voiture en Espagne
Vous avez acheté un véhicule en dehors de l’Espagne, ou vous souhaitez vous installer en Espagne et venir avec votre véhicule ?
La situation est identique, pour faire assurer votre véhicule en Espagne, celui ci devra être doté obligatoirement de plaques d’immatriculation espagnole.
Cf : Article 62 de la Loi 6/2014 du 7 avril.
Si vous souhaiter importer un véhicule depuis les Canaries vers la Péninsule, il faudra remplir d’autres obligations, comme payer l’IVA par exemple
Combien va me coûter le changement de plaques ?
Il est impossible de donner une réponse générale, chaque cas étant particulier.
Il y a de nombreux frais à prévoir : essence, péage, contrôle technique, impôt sur l’immatriculation, impôt sur la circulation…
Les démarches sont multiples et les prix dépendront principalement du modèle de votre véhicule, de sa valeur actuelle, si il est neuf ou d’occasion, si il vient de l’Union Européenne ou d’en dehors, etc. La différence peut se chiffrer en centaines, voir millier d’euros entre deux particuliers.
Mais, si l’on prend l’exemple classique d’un véhicule d’occasion provenant de l’Union Européenne (France, Allemagne, Belgique, etc), il faudra compter plus ou moins 1500€ en démarches (sans compter les frais d’essence ou péages).
Comment se décomposent les frais :
- Traduction certifiée du contrat d’achat du véhicule en espagnol (si tu as acheté ton véhicule à un particulier). Si c’est via un professionnel, il faut fournir la facture avec la TVA.
- Frais de transport ( essence, péages)
- Controle Technique (ITV), obligatoire, même si vous venez de passer le controle technique dans votre pays.
- Impôt spécial sur les Moyens determinés de transport.
- IVA, formulaire 300 ou 309 (si le véhicule vient de l’UE). Impot de Transmissions Patrimoniales (si le véhicule vient de l’UE).
- Impôt de Circulation
- Taxe d’Immatriculation, plus ou moins élevé selon la pollution émise par le véhicule. Si les émissions sont inférieurs ou égales à 120 gr/km CO2, on ne paye rien.
Quelles sont les étapes à suivre ?
Nous parlons de démarches administratives, donc qui dit administration, dit patience. Les étapes sont nombreuses et la réactivité des fonctionnaires aléatoire. Mais, on ne peut pas y échapper donc… Vous pouvez aussi demander l’aide d’un gestor, qui fera les démarches pour vous, mais cela rajoute une ligne sur la facture finale. Concernant les nombreuses taxes, on peut être exonéré de certaines ou bénéficier de réduction, selon la situation. N’hésitez pas à vous renseigner.
- Vérifier que vous avez tous les documents nécessaires en votre possession. Cela serait dommage de ralentir ou bloquer le processus pour un oubli. Il vous faut : le contrat d’achat du véhicule, la fiche technique du véhicule et le certificat de conformité (on peut l’obtenir en Espagne, auprès de centres agrées), ceci accréditant que votre véhicule remplit les normes en vigueur exigées par l’UE. Par précaution, n’oubliez pas votre permis de conduire, pièce d’identité, NIE, carte de résidence, bref les classiques pour survivre dans les méandres de l’administration espagnole.
- Calculer les coûts de transports (venir par la route, faire transporter le véhicule en train, par bateau..)
- Prendre rendez-vous dans un centre agrée pour passer le contrôle technique ITV.
- Demander et remplir le formulaire 576 à l’Hacienda (au bureau le plus proche) et payer l’impôt sur les transports (Impuesto Especial sobre Determinados Medios de Transporte).
- Il existe une possibilité d’exonération de cet impôt si la démarche est réalisée dans les 30 jours suivant l’entrée du véhicule sur le territoire espagnol. Pour cela, il faut demander une attestation de résidence au Consulat de l’État membre de l’UE où tu résidais antérieurement (France, Belgique…) en présentant les pièces justificatives requises attestant du lieu de ta dernière résidence (en France, Belgique). Bon courage donc à Valencia, vu la rapidité de l’antenne consulaire française pour répondre à la moindre question.
- Si votre véhicule est neuf et fut acheté dans l’UE, il faudra payer l’IVA correspondante, formulaire 300 ou 309. Si c’est un véhicule d’occasion acheté dans l’UE, il faudra s’acquitter de l’impôt sur les transmissions patrimoniales (Impuesto de Transmisiones Patrimoniales.) si vous avez acheté le véhicule à un particulier. Si il ne vient pas de l’UE, il faudra fournir le document unique douanier (DUA).
- Si votre véhicule a été acheté à une entreprise, il faudra présenter la facture où figure clairement le CIF (Numéro de TVA intracommunautaire) de l’entreprise.
- Vous rendre à la mairie (Ayuntamiento) de votre lieu de résidence et payer l’impôt sur la circulation (Impuesto de Circulación). Le montant varie selon la commune.
- Ensuite, vous pouvez enfin vous rendre au bureau provincial de la DGT (Dirección General de Tráfico). Fournir tous les documents précédents et payer l’ultime taxe : la Tasa de Matriculación. Attention, il faut prendre rendez-vous.
- Il ne restera plus que quelques étapes mineures : faire changer vos plaques dans un garage, et faire assurer votre véhicule.
- Vous pourrez parcourir librement les routes espagnoles, recevoir des amendes et découvrir les interprétations du code de la route par les espagnols.
Si vous ne voulez pas faire toutes ces démarches, vous comprenez l’intérêt d’acheter une voiture espagnole sur place. Les démarches sont beaucoup plus simples.
Tu souhaites t’installer à Valencia ? Fais toi accompagner.
Bonjour,
La carte de résidence est-elle obligatoire pour faire immatriculer sa voiture ou l’empadronamiento peut suffire ?
Hola.
Non l’empadronamiento est suffisant, et le NIE.